Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Braux-le-Châtel (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Braux-le-Châtel (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité
Braux-le-Châtel (Grand Est, Haute-Marne) - commune

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BRAUX-LE-CHATEL

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Conseil d'administration de 1967 à 1981

Cote : 1846 W 59

Période : 1967 - 1981

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Conseil d'administration de 1987 à 1992

Cote : 1846 W 61

Période : 1987 - 1992

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Conseil d'administration de 1998

Cote : 1846 W 78

Période : 1998 - 1998

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Allocation de vétérance

Période : 1875 - 2009

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Allocation vétérance

Cote : 1846 W 2

Période : 1981 - 1982

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Allocation vétérance

Cote : 1846 W 5

Période : 1993 - 1994

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Allocation vétérance

Cote : 1846 W 10

Période : 1999 - 1999

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Allocation vétérance

Cote : 1846 W 88

Période : 2004 - 2004

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Plan de formation

Cote : 1846 W 66

Période : 2000 - 2009

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Stages et formations organisées par le service départemental de l'incendie et des secours

Cote : 1846 W 70

Période : 1996 - 2003

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Stages et formations organisées par le service départemental de l'incendie et des secours

Cote : 1846 W 71

Période : 1982 - 2005

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Elections des représentants du personnel

Cote : 1846 W 91

Période : 1995 - 2001

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Commission administative paritaire

Cote : 1846 W 92

Période : 2001 - 2006

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Prévention

Période : 1875 - 2009

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Pension "Coffin" (n° 40 581) : 1998 Bar-restaurant de la gaité (n° 41 152) : 1986 Petit-Jean Frédéric (n° 40 898) : 1986 Céfé-restaurant Jus...

Cote : 1846 W 13

Période : 1979 - 2003

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Puce 52 à Clefmont (n° 00 752) : 1995 Dépôt vente Druon à Lavilleneuve-au-Pont (n° 40 813) : 1988 Hôtel-restaurant "Le Puits" (n° 41 056) : ...

Cote : 1846 W 14

Période : 1960 - 1999

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Prévision

Période : 1875 - 2009

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Statistique opérationnelle

Cote : 1846 W 18

Période : 1981 - 1991

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Statistique opérationnelle : 1992, 1993, 1995 et 1996

Cote : 1846 W 19

Période : 1992 - 1996

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Statistique opérationnelle

Cote : 1846 W 20

Période : 1997 - 1997

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Statistique opérationnelle

Cote : 1846 W 22

Période : 2000 - 2002

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Compte-rendu de réunion

Cote : 1846 W 41

Période : 1993 - 1993

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Busson, Buxières-les-Froncles, Buxières-les-Villers, Cerisières, Chalindrey, Chalmessin, Chamarandes, Chambroncourt, Champigneulles-en-Bassi...

Cote : 1846 W 28

Période : 1875 - 1991

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W
Ecot-la-Combe, Echenay, Effincourt, Eriseul, Esnouveaux, Essey-les-Eaux, Euffigneix, Fays, Flagey, Flammerécourt, Flornoy, Fontaines-Sommerv...

Cote : 1846 W 33

Période : 1907 - 1989

Fonds : Service départemental de l'incendie et de secours1846 W

Braux-le-Châtel (Haute-Marne, France)

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