Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnoncourt-sur-Apance (Larivière-Arnoncourt, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Arnoncourt-sur-Apance (Grand Est, Haute-Marne)

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N° 760 à 809. Arnoncourt-sur-Apance : construction d'une étable (31.05.1948).

Cote : 841 W 16/768

Période : 1948 - 1948

Fonds : 841 W - Dossiers d'urbanisme
ARNONCOURT-SUR-APANCE

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1876

Cote : 158 M 20/7

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1886

Cote : 158 M 20/9

Période : 1886 - 1886

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1891

Cote : 158 M 20/10

Période : 1891 - 1891

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1931

Cote : 158 M 20/17

Période : 1931 - 1931

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1936

Cote : 158 M 20/18

Période : 1936 - 1936

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1968

Cote : 158 M 20/21

Période : 1968 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1760-1769

Cote : G 1070

Période : 1760 - 1769

Fonds : Evêché de Langres
ARNONCOURT-SUR-APANCE

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement

Arnoncourt-sur-Apance (Larivière-Arnoncourt, Haute-Marne, France)

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