Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puits-des-Mèzes (Biesles, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Le Puits-des-Mèzes (Grand Est, Haute-Marne)

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PUITS-DES-MEZES_LE

Période : 1566 - 1943

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Baptêmes, mariages, sépultures ; puis Naissances, mariages, décès

Cote : 1 E 412/1

Période : 1728 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Naissances, mariages, décès, tables décennales

Cote : 1 E 412/2

Période : 1802 - 1842

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Naissances, mariages, décès, tables décennales

Cote : 1 E 412/3

Période : 1843 - 1882

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Naissances, mariages, décès, tables décennales

Cote : 1 E 412/4

Période : 1883 - 1902

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Naissances, mariages, décès, tables décennales

Cote : 1 E 412/5

Période : 1903 - 1922

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Naissances, mariages, décès

Cote : 1 E 412/6

Période : 1923 - 1942

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
PUITS-DES-MEZES (LE)

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement
Tableau d'assemblage

Cote : 1699 W 412-1

Période : 1979 - 1979

Fonds : Plans de remembrement
Section ZA

Cote : 1699 W 412-2

Période : 1979 - 1979

Fonds : Plans de remembrement
Section ZB

Cote : 1699 W 412-3

Période : 1979 - 1979

Fonds : Plans de remembrement
Section ZC

Cote : 1699 W 412-4

Période : 1979 - 1979

Fonds : Plans de remembrement
Communautés de Laneuville-les-Treveray (Meuse), Lanques, Laville-aux-Bois, Lavilleuneuve-au-Roi, Le Puits-des-Mèzes, Leurville et Lezéville

Cote : C 247

Période : 1707 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Noncourt, Nully, Orges, Perthes, Poinson-lès-Fayl, Poulangy, Prauthoy, Pressigny, Prez-sur-Marne, Provenchères-sur-Marne, Puits-des-Mèzes (l...

Cote : 1419 W 14

Période : 1974 - 1984

Fonds : 1419 W - Relations avec les entreprises
Communes L à S.

Cote : 1093 W 3

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1093 W - Dossiers d'artisans
PUITS-DES-MEZES (LE)

Cote : 3 P 2/413, 3 P 2/413-2, 3 P 2/413-3, 3 P 2/413-4, 3 P 2/413-5, 3 P 2/413-6, 3 P 2/413-7, 3 P 2/413-8

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Tableau d'assemblage.

Cote : 3 P 2/413-1

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section A 1.

Cote : 3 P 2/413-2

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section A 2.

Cote : 3 P 2/413-3

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section A 3.

Cote : 3 P 2/413-4

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section B 1.

Cote : 3 P 2/413-5

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section B 2.

Cote : 3 P 2/413-6

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section C 1.

Cote : 3 P 2/413-7

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section C 2.

Cote : 3 P 2/413-8

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
PUITS-DES-MEZES (LE)

Période : 1801 - 1994

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etats de sections. A, B, C.

Cote : 3 P 3/412-1

Période : 1826 - 1826

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. A.

Cote : 3 P 3/412-2

Période : 1826 - 1826

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. B.

Cote : 3 P 3/412-3

Période : 1826 - 1826

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Etat de section. C.

Cote : 3 P 3/412-4

Période : 1826 - 1826

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 1 - 264.

Cote : 3 P 3/412-5

Période : 1826 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Folios 265 - 440.

Cote : 3 P 3/412-6

Période : 1826 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 3/412-7

Période : 1914 - 1932

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/412-8

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/412-9

Période : 1911 - 1932

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties et non bâties. Comptes en cours de A - Z et comptes annulés.

Cote : 1018 W 412-1

Période : 1935 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
PUITZ-DES-MEZES (Le)

Période : 1792 - 2000

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/10000e.

Cote : 3 P 5/412-1

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/10000e.

Cote : 3 P 5/412-2

Période : 1933 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A1, dite des Grands Bois et de la Chapelle, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/2500e.

Cote : 3 P 5/412-3

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A2, dite des Grands Bois et de la Chapelle, plan révisé pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/2500e.

Cote : 3 P 5/412-4

Période : 1933 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A2, dite des Grands Bois et de la Chapelle, feuille dressée en 1826, mise à jour pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé...

Cote : 3 P 5/412-5

Période : 1826 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A2, dite des Grands Bois et de la Chapelle, mise à jour pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/1250e.

Cote : 3 P 5/412-6

Période : 1933 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A3, dite des Grands Bois et de la Chapelle, feuille dressée en 1826, mise à jour pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé...

Cote : 3 P 5/412-7

Période : 1826 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A4, dite des Grands Bois et de la Chapelle, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1250e.

Cote : 3 P 5/412-8

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B1, dite du Bois du Fays et du Tillot, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1250e.

Cote : 3 P 5/412-9

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B2, dite du Bois du Fays et du Tillot, feuille dressée ne 1826, mise à jour pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à l'...

Cote : 3 P 5/412-10

Période : 1826 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B2, dite du Bois du Fays et du Tillot, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1250e.

Cote : 3 P 5/412-11

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B3, dite du Bois du Fays et du Tillot, feuille dressée en 1826, mise à jour pour 1975, dressé à l'échelle 1/1250e.

Cote : 3 P 5/412-12

Période : 1826 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section C1, dite du Village et du Haut de l'Orme, plan révisé pour 1933, dressé à l'échelle 1/1250e.

Cote : 3 P 5/412-13

Période : 1933 - 1933

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section C1, dite du Village et du Haut de l'Orme, feuille dressée en 1826, mise à jour pour 1933, 2e édition mise à jour pour 1975, dressé à...

Cote : 3 P 5/412-14

Période : 1826 - 1975

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées