Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ormoy-lès-Sexfontaines (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Ormoy-lès-Sexfontaines (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Ormoy-lès-Sexfontaines (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2478

Période : 1633 - 1699

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Odival - Orges - Ormoy-lès-Sexfontaines - Ormoy-sur-Aube - Orquevaux - Oudincourt - Outremécourt - Ozières.

Cote : 37 M 22

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Communautés d'Orges, Ormoy-les-Sexfontaines, Orquevaux, Oudincourt

Cote : C 49

Période : 1717 - 1788

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Section B.

Cote : 3 P 1/367-2

Période : 1789 - 1815

Fonds : Plans cadastraux communaux (an III - 1819)
ORMOY-LES-SEXFONTAINES

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1836

Cote : 158 M 367/1

Période : 1836 - 1836

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1856

Cote : 158 M 367/5

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1872

Cote : 158 M 367/8

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1876

Cote : 158 M 367/9

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1926

Cote : 158 M 367/18

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population

Ormoy-lès-Sexfontaines (Haute-Marne, France)

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