Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rachecourt-Suzémont (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Rachecourt-Suzémont (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Rachecourt-Suzémont (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

128 contenus liés

1851

Cote : 158 M 413/4

Période : 1851 - 1851

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1866

Cote : 158 M 413/7

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1911

Cote : 158 M 413/15

Période : 1911 - 1911

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1936

Cote : 158 M 413/19

Période : 1936 - 1936

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1946

Cote : 158 M 413/20

Période : 1946 - 1946

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1962

Cote : 158 M 413/22

Période : 1962 - 1962

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1841

Cote : 158 M 485/2

Période : 1841 - 1841

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1846

Cote : 158 M 485/3

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1861

Cote : 158 M 485/6

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1881

Cote : 158 M 485/9

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1896

Cote : 158 M 485/12

Période : 1896 - 1896

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1901

Cote : 158 M 485/13

Période : 1901 - 1901

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
RACHECOURT-SUR-BLAISE

Période : 1792 - 2000

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1934, dressé à l'échelle 1/10000e.

Cote : 3 P 5/413-1

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B3, dite des Croix, plan révisé pour 1934, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/413-8

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B4, dite des Croix, plan révisé pour 1934, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/413-9

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section B5, dite des Croix, plan révisé pour 1934, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/413-10

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section YA, feuille renouvelée pour 1967, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/413-12

Période : 1967 - 1967

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section YB, feuille renouvelée pour 1967, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/413-13

Période : 1967 - 1967

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
SUZEMONT

Cote : 3 P 1/485

Période : 1789 - 1819

Fonds : Plans cadastraux communaux (an III - 1819)
Section A.

Cote : 3 P 1/485-1

Période : 1789 - 1815

Fonds : Plans cadastraux communaux (an III - 1819)
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1934, 1ère édition mise à jour pour 1980, dressé à l'échelle 1/10000e.

Cote : 3 P 5/485-1

Période : 1934 - 1980

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A1, dite du Village et de la Presle, plan révisé pour 1934, 2e édition mise à jour pour 1980, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/485-3

Période : 1934 - 1980

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A2, plan révisé pour 1934, 2e édition mise à jour pour 1980, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/485-4

Période : 1934 - 1980

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A4, plan révisé pour 1934, 2e édition mise à jour pour 1980, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/485-5

Période : 1934 - 1980

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZC, feuille renouvelée pour 1980, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/485-8

Période : 1980 - 1980

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section A 1.

Cote : 3 P 2/414-2

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section A 2.

Cote : 3 P 2/414-3

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section B 3.

Cote : 3 P 2/414-8

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section B 5.

Cote : 3 P 2/414-10

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Naissances, mariages, décès, publications de mariages

Cote : 1 E 413/6

Période : 1901 - 1928

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Tableau d'assemblage

Cote : 1699 W 413-1

Période : 1940 - 2000

Fonds : Plans de remembrement
Tableau d'assemblage

Cote : 1699 W 413-2

Période : 1940 - 2000

Fonds : Plans de remembrement
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2823

Période : 1746 - 1790

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 14461

Période : 1853 - 1862

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 2821

Période : 1748 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 14505

Période : 1793 - 1802

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 14506

Période : 1803 - 1812

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 14508

Période : 1823 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès

Cote : E dépôt 14514

Période : 1883 - 1892

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
1836

Cote : 158 M 413/1

Période : 1836 - 1836

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1846

Cote : 158 M 413/3

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1856

Cote : 158 M 413/5

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1861

Cote : 158 M 413/6

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1886

Cote : 158 M 413/10

Période : 1886 - 1886

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1896

Cote : 158 M 413/12

Période : 1896 - 1896

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1926

Cote : 158 M 413/17

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1856

Cote : 158 M 485/5

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1866

Cote : 158 M 485/7

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1876

Cote : 158 M 485/8

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population