Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Donnemarie (Nogent, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Donnemarie (Grand Est, Haute-Marne)

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DONNEMARIE

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement
Tableau d'assemblage

Cote : 1699 W 176-1

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Section ZA

Cote : 1699 W 176-2

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Section ZB

Cote : 1699 W 176-3

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Section ZC

Cote : 1699 W 176-4

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Sections ZC ZD

Cote : 1699 W 176-5

Période : 1990 - 1990

Fonds : Plans de remembrement
Section ZD

Cote : 1699 W 176-6

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Section ZE

Cote : 1699 W 176-7

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Section ZH

Cote : 1699 W 176-8

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Section ZI

Cote : 1699 W 176-9

Période : 1983 - 1983

Fonds : Plans de remembrement
Daillancourt - Daillecourt - Dancevoir - Darmannes - Dinteville - Doncourt - Donnemarie.

Cote : 37 M 11

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Ponts et Chaussées

Cote : C 351

Période : 1771 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
1709-1712

Cote : G 1104

Période : 1709 - 1712

Fonds : Evêché de Langres
Langrois. - Registre de visites.

Cote : G 994

Période : 1466 - 1466

Fonds : Evêché de Langres
DONNEMARIE

Période : 1836 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1836

Cote : 158 M 176/1

Période : 1836 - 1836

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1841

Cote : 158 M 176/2

Période : 1841 - 1841

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1846

Cote : 158 M 176/3

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1851

Cote : 158 M 176/4

Période : 1851 - 1851

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1856

Cote : 158 M 176/5

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1861

Cote : 158 M 176/6

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1866

Cote : 158 M 176/7

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1872

Cote : 158 M 176/8

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1876

Cote : 158 M 176/9

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1881

Cote : 158 M 176/10

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population