Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tronchoy (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Tronchoy (Grand Est, Haute-Marne)

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Ternat - Torcenay - Tornay - Troischamps - Tronchoy - Vaillant - Varennes - Vauxbons - Vaux-la-Douce.

Cote : 47 M 43

Période : 1871 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Canton de Neuilly-l'Évêque.

Cote : 153 M 14

Période : 1813 - 1835

Fonds : Administration générale et économie
Tronchoy. - Érection du hameau de Tronchoy en commune.

Cote : 154 M 17

Période : 1838 - 1844

Fonds : Administration générale et économie
1861

Cote : 158 M 498/4

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1872

Cote : 158 M 498/6

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1946

Cote : 158 M 498/19

Période : 1946 - 1946

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1962

Cote : 158 M 498/21

Période : 1962 - 1962

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1968

Cote : 158 M 498/22

Période : 1968 - 1968

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Tronchoy.

Cote : M 877

Période : 1801 - 1802

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
TRONCHOY

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement

Tronchoy (Haute-Marne, France)

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