Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ville-sur-Arce (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Ville-sur-Arce (Grand Est, Aube) - commune
Ville-sur-Arce (Grand Est, Aube) - lieu habité

Affiner votre recherche :

30 contenus liés

Du 1er juillet 1574 au 28 juin 1577.

Cote : G 876

Période : 1574 - 1577

Fonds : Evêché de Langres
Du 1er janvier 1583 au 29 décembre 1584.

Cote : G 878

Période : 1583 - 1584

Fonds : Evêché de Langres
Du 18 mai 1687 au 16 avril 1689.

Cote : G 887

Période : 1687 - 1689

Fonds : Evêché de Langres
Du 1er novembre 1695 au 31 août 1697.

Cote : G 892

Période : 1695 - 1697

Fonds : Evêché de Langres
Du 4 décembre 1756 au 9 octobre 1761.

Cote : G 914

Période : 1756 - 1761

Fonds : Evêché de Langres
Evaluation des revenus du diocèse faite sous Pierre III de Pardaillan de Gondrin d'Antin, évêque de Langres (1724-1733). - Archidiaconé de l...

Cote : G 927

Période : 1728 - 1728

Fonds : Evêché de Langres
Délibérations.

Cote : G 958

Période : 1640 - 1667

Fonds : Evêché de Langres
1750-1760

Cote : G 1069

Période : 1750 - 1760

Fonds : Evêché de Langres
Du 26 juin 1572 au 29 mars 1573.

Cote : G 874

Période : 1572 - 1573

Fonds : Evêché de Langres
Du 7 janvier 1579 au 24 décembre 1580.

Cote : G 877

Période : 1579 - 1580

Fonds : Evêché de Langres

Ville-sur-Arce (Aube, France)

30 contenus liés

Liens