Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coussegrey (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Coussegrey (Grand Est, Aube) - lieu habité
Coussegrey (Grand Est, Aube) - commune

Affiner votre recherche :

27 contenus liés

Du 5 août 1679 au 30 septembre 1680.

Cote : G 883

Période : 1679 - 1680

Fonds : Evêché de Langres
Du 7 janvier 1585 au 31 décembre 1586.

Cote : G 879

Période : 1585 - 1586

Fonds : Evêché de Langres
1745-1747

Cote : G 1121

Période : 1745 - 1747

Fonds : Evêché de Langres
Du 11 mars 1703 au 27 septembre 1704.

Cote : G 897

Période : 1703 - 1704

Fonds : Evêché de Langres
Du 9 septembre 1717 au 31 décembre 1720.

Cote : G 903

Période : 1717 - 1717

Fonds : Evêché de Langres
« Copie du Pouillé du diocèse de Langres. 1760 ».

Cote : G 929

Période : 1701 - 1800

Fonds : Evêché de Langres
1760-1769

Cote : G 1070

Période : 1760 - 1769

Fonds : Evêché de Langres
1727-1739

Cote : G 1066

Période : 1727 - 1739

Fonds : Evêché de Langres
Sentences.

Cote : G 1163

Période : 1751 - 1760

Fonds : Evêché de Langres
Sentences.

Cote : G 1164

Période : 1761 - 1788

Fonds : Evêché de Langres

Coussegrey (Aube, France)

27 contenus liés

Liens