Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cussangy (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Cussangy (Grand Est, Aube) - lieu habité
Cussangy (Grand Est, Aube) - commune

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Du 28 mars 1573 au 12 juillet 1574.

Cote : G 875

Période : 1573 - 1574

Fonds : Evêché de Langres
Du 24 septembre 1768 au 24 avril 1773.

Cote : G 917

Période : 1768 - 1773

Fonds : Evêché de Langres
« Copie du Pouillé du diocèse de Langres. 1760 ».

Cote : G 929

Période : 1701 - 1800

Fonds : Evêché de Langres
Plumitifs.

Cote : G 1154

Période : 1737 - 1740

Fonds : Evêché de Langres
1760-1769

Cote : G 1070

Période : 1760 - 1769

Fonds : Evêché de Langres
Du 24 septembre 1723 au 7 mai 1727.

Cote : G 905

Période : 1723 - 1727

Fonds : Evêché de Langres
Du 2 février 1765 au 24 septembre 1778.

Cote : G 916

Période : 1765 - 1778

Fonds : Evêché de Langres
Du 18 septembre 1786 au 31 janvier 1791.

Cote : G 922

Période : 1786 - 1791

Fonds : Evêché de Langres
1768-1772

Cote : G 1139

Période : 1768 - 1772

Fonds : Evêché de Langres
1739-1744

Cote : G 1067

Période : 1739 - 1744

Fonds : Evêché de Langres

Cussangy (Aube, France)

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