Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouvres-les-Vignes (Aube)

Source :

GeoNames :
Rouvres-les-Vignes (Grand Est, Aube) - commune
Rouvres-les-Vignes (Grand Est,Aube) - lieu habité

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Nicolas de Saint-Martin contre Claude Marchand

Cote : 1 B 2303

Période : 1663 - 1666

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Denogent contre Pierre Chenin

Cote : 1 B 3844

Période : 1661 - 1661

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Denogent contre Etienne Gaugueux

Cote : 1 B 2211

Période : 1658 - 1659

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
François Beugnot contre Antoine Gérard

Cote : 1 B 3367

Période : 1727 - 1728

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Nicolas de Saint-Martin contre Jean Decornet

Cote : 1 B 3890

Période : 1666 - 1667

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Rolin contre Nicolas Bacquias

Cote : 1 B 2252

Période : 1633 - 1662

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jeanne Loppin contre Pierre Lenoble

Cote : 1 B 2306

Période : 1665 - 1666

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Nicolas Poinsot contre Brice Pérard et consorts

Cote : 1 B 3223

Période : 1699 - 1720

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude et Didier Bolliard contre des habitants de Rouvres-les-Vignes

Cote : 1 B 4038

Période : 1723 - 1723

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Nicolas Gagneux contre Jean Chaudon et consorts

Cote : 1 B 4330

Période : 1659 - 1659

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Rouvres-les-Vignes (Aube)

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