Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toul (Meurthe-et-Moselle)

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Toul (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Toul (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Pierre de Petigny contre le Chapitre de Toul et Vaucouleurs

Cote : 1 B 3457

Période : 1723 - 1735

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Rousselot contre Noël Demange et Jeanne Devosge

Cote : 1 B 1399

Période : 1641 - 1660

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Marguerite Tisserand contre Claude Guyot

Cote : 1 B 2099

Période : 1647 - 1652

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Françoise Fleury contre Nicolas Colas

Cote : 1 B 2190

Période : 1616 - 1658

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
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Cote : 1 B 3289

Période : 1627 - 1724

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Fiacre Alnot, défendeur contre le Chapitre de Toul

Cote : 1 B 3384

Période : 1712 - 1729

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
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Période : 1654 - 1659

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Marthe d'Arbamont contre Antoine Gérard et contre Jean Mugnier

Cote : 1 B 2748

Période : 1615 - 1697

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
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Cote : 1 B 3098

Période : 1714 - 1714

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Michel Boislinel contre Sébastien Mangeot

Cote : 1 B 3125

Période : 1713 - 1715

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Toul (Meurthe-et-Moselle)

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