Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bruley (Meurthe-et-Moselle)

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GeoNames :
Bruley (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Bruley (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Brouthières ; Bruley ; Buchey ; Burey-en-Vaux ; Burey-la-Côte ; Busson ; Buxières-les-Froncles ; Buxières-les-Villiers ; Cerisières ; Chalai...

Cote : 9 B 144

Période : 1729 - 1788

Fonds : Maîtrises des Eaux et Forêts.
Pour Nicolas Ferry, François Hutin et consorts, vignerons demeurant à Bruley Contre MM. Du séminaire de Toul Et contre les habitants et comm...

Cote : 9 B 303

Période : 1780 - 1783

Fonds : Maîtrises des Eaux et Forêts.
David et Dominique Poinsot contre François Patenat

Cote : 1 B 2302

Période : 1666 - 1666

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Aubetrey ; Belroy ; Bonnevaux ; Brainville ; Bruley ; Evaux ; Fragneix (Treix) ; Fraucourt ; Fresnet ; Genrupt (Bourbonne-les-Bains) ; Horvi...

Cote : 9 B 166

Période : 1735 - 1777

Fonds : Maîtrises des Eaux et Forêts.
Claude, David et Dominique Poinsot contre Jeanne Pailley

Cote : 1 B 2376

Période : 1669 - 1670

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Georges de Séraucourt contre Marguerite Le Maréchal de Nancrey

Cote : 1 B 2501

Période : 1678 - 1682

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Charles de Certaine contre Nicolas Guersin et Nicolas Grosjean

Cote : 1 B 2838

Période : 1656 - 1701

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Firmin Vigneron contre Jean Paysan et consorts

Cote : 1 B 3646

Période : 1772 - 1775

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Contre François Leclerc et Claude Aubriot

Cote : 1 B 4221

Période : 1782 - 1783

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Marthe d'Arbamont contre Antoine Gérard et contre Jean Mugnier

Cote : 1 B 2748

Période : 1615 - 1697

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Bruley (Meurthe-et-Moselle)

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