Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jessains (Aube)

Source :

GeoNames :
Jessains (Grand Est, Aube) - commune
Jessains (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Pierre Parré contre Jean Huard

Cote : 1 B 3345

Période : 1723 - 1727

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Edme Dumay et consorts contre Joseph Lamontagne et consorts

Cote : 1 B 3566

Période : 1659 - 1751

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Didier Chamerois contre Claude Gaupillat

Cote : 1 B 3626

Période : 1765 - 1767

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Pierre Caumont contre Didier Gossement

Cote : 1 B 2265

Période : 1656 - 1662

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Nicolas Baudenet contre Jean Huard

Cote : 1 B 3136

Période : 1710 - 1715

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Léger Maitrot et Anne Noblet contre Claude Noblet

Cote : 1 B 3523

Période : 1709 - 1742

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
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Cote : 1 B 1711

Période : 1738 - 1741

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Brice Chamerois contre François Paisselier

Cote : 1 B 2581

Période : 1679 - 1686

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
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Cote : 1 B 3100

Période : 1711 - 1714

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Judith de Barrillon contre Nicolas Huart et consorts

Cote : 1 B 3172

Période : 1579 - 1716

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Jessains (Aube)

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