Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Burey-en-Vaux (Meuse)

Source :

GeoNames :
Burey-en-Vaux (Grand Est, Meuse) - commune
Burey-en-Vaux (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Brouthières ; Bruley ; Buchey ; Burey-en-Vaux ; Burey-la-Côte ; Busson ; Buxières-les-Froncles ; Buxières-les-Villiers ; Cerisières ; Chalai...

Cote : 9 B 144

Période : 1729 - 1788

Fonds : Maîtrises des Eaux et Forêts.
Claude Maranger contre Pierre Jacquot et consorts

Cote : 1 B 3294

Période : 1717 - 1724

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jacques Jacob et consorts contre Gabrielle Des Armoises

Cote : 1 B 2788

Période : 1693 - 1699

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Joseph Saleur contre Catherine Fabin

Cote : 1 B 2994

Période : 1706 - 1707

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude Clément contre Antoine Salleur

Cote : 1 B 3030

Période : 1709 - 1710

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jacques Thomas contre Charles Régnier et Catherine Bergerot

Cote : 1 B 3338

Période : 1726 - 1727

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Contre Claude Durand

Cote : 1 B 4119

Période : 1767 - 1768

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Pour François de Housse, demeurant à Burey-en-Vaux Contre Anne-Gabrielle Des Armoises, sa femme.

Cote : 1 B 2445

Période : 1678 - 1678

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Philibert Lepage contre Claude Devouthon

Cote : 1 B 2572

Période : 1676 - 1686

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Antoine Lagarde contre Jean Guyot et consorts

Cote : 1 B 2599

Période : 1673 - 1687

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude Clément le jeune contre Claude Clément l'aîné

Cote : 1 B 2878

Période : 1697 - 1703

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Villemin contre Jean Coutelier

Cote : 1 B 2885

Période : 1570 - 1703

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Noël Pelletier contre Marie Morelle

Cote : 1 B 3110

Période : 1714 - 1714

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Marc Mathieu contre Claude Etienne

Cote : 1 B 3356

Période : 1726 - 1727

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
François Salleur contre Claude Salleur le jeune et Jean Geoffroy

Cote : 1 B 3408

Période : 1731 - 1731

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude Pausey contre François Salleur

Cote : 1 B 3427

Période : 1717 - 1733

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Burey-en-Vaux (Meuse)

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