Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bossancourt (Aube)

Source :

GeoNames :
Bossancourt (Grand Est, Aube) - commune
Bossancourt (Grand Est,Aube) - lieu habité

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Nicolas Baudenet contre Jean Huard

Cote : 1 B 3136

Période : 1710 - 1715

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Les religieux de l'abbaye de Beaulieu contre Joseph Courier

Cote : 1 B 3184

Période : 1715 - 1717

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Louis-Claude de Pont contre Jean-Louis Royer et Suzanne Verpy

Cote : 1 B 3336

Période : 1717 - 1727

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Bossancourt (Aube)

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