Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cousances-les-Forges (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Cousances-les-Forges (Grand Est, Meuse) - commune
Cousances-les-Forges (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Section YA

Cote : 1699 W 551-1

Période : 1991 - 1991

Fonds : Plans de remembrement
1915-1920

Cote : 114 J 2

Période : 1915 - 1920

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
1er juin 1924-31 mai 1925

Cote : 114 J 4

Période : 1924 - 1925

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
1910-1914

Cote : 114 J 1

Période : 1910 - 1914

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
Bons de commande

Période : 1910 - 1970

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
Section YB

Cote : 1699 W 551-2

Période : 1991 - 1991

Fonds : Plans de remembrement
Etablissements Champenois

Période : 1910 - 1970

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
2 juin 1920-26 mai 1921

Cote : 114 J 3

Période : 1920 - 1921

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
1er juin 1925-15 avril 1926

Cote : 114 J 5

Période : 1925 - 1926

Fonds : Fonds des Etablissements Edouard Chalot, constructeur au Tempillon-sur-Blaise114 J
COUSANCES-LES-FORGES (Meuse)

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement

Cousances-les-Forges (Meuse, France)

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