Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perrancey-les-Vieux-Moulins

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Chalindrey : dossiers n° 82 L 0007 Saint-Geosmes : dossiers n° 82 L 0015 - 0016 Langres : dossiers n° 82 L 0003 - 0010 à 0014 - 0005 Marac :...

Cote : 1817 W 178

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Certificats d'urbanisme, registre de modifications de permis de construire Balesmes-sur-Marne : dossiers n° 03 691 LN 004 Voisine : dossiers...

Cote : 1817 W 212

Période : 1984 - 1993

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Chalindrey : dossiers n° 82 L 0074 - 0050 - 0052 - 0064 - 0074 Perrancey-les-Vieux-Moulins : dossiers n° 82 L 0062 Faverolles : dossiers n° ...

Cote : 1817 W 180

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Andilly-en-Bassigny : dossiers n° 00 988 MD 004 Pressigny : dossiers n° 40 688 MD 003 - 40 687 MD 003 Dampierre : dossiers n° 16 388 MC 005 ...

Cote : 1817 W 218

Période : 1987 - 1989

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Permis de démolir Balesmes-sur-Marne : dossiers n° 83 L 0010 - 0003 Chalindrey : dossiers n° 83 L 0009 - 0004 - 0001 - 0002 Champigny-les-La...

Cote : 1817 W 193

Période : 1983 - 1984

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Perrancey-les-Vieux-Moulins : dossiers n° 38 301 L 4001 à 4003 - 6001 à 6011 - 1001 à 1009

Cote : 1817 W 119

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Perrancey-les-Vieux-Moulins : dossiers n° 38 395 L 1001 - 1002 - 1003 -1004 -1006 - 1007 - 1008 - 4001 4002 - 5002 - 5002 - 5003 - 6001 - 60...

Cote : 1817 W 35

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Perrancey-les-Vieux-Moulins : dossiers n° 38 397 L 5001 - 5002 - 5003 - 5004 - 5005 - 5006 - 5007 - 6001 - 6002 - 6003 - 6004 - 4001 - 4002 ...

Cote : 1817 W 60

Période : 1997 - 1997

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Perrancey-les-Vieux-Moulins : dissiers n° 38 398 L 1001 - 1002 - 4001 à 4004 - 6001 à 6006 Rançonnières : dossiers n° 41 598 L 1001 à 1003 -...

Cote : 1817 W 76

Période : 1998 - 1998

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Vauxbons : dossiers n° 50 784 LC 001 Perrancey-les-Vieux-Moulins : dossiers n° 38 384 LC 006 - 009 - NO 011 - LH 012 - LN013 - 014 - LC 017 ...

Cote : 1817 W 195

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W

Perrancey-les-Vieux-Moulins

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