Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Perregrin-sur-Vannon

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Permis de démolir Orbigny-au-Mont : dossiers n° 81 M 0001 - 83 M 002 Rolampont : dossiers n° 432 84 M 4001 - MH 024 et 008 - 83 M 005 - 84 M...

Cote : 1817 W 177

Période : 1981 - 1984

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Vicq : dossiers n° 27 121 Val de Gris : dossiers n° 25 912 - 25 566 - 27 636 - 26 932 - 26 115 - 25 527 - 26 388 - 25 792 - 26 619 - 26 547 ...

Cote : 1817 W 223

Période : 1973 - 1973

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Arbigny-sous-Varennes : dossiers n° 82 M 0066 Saulles : dossiers n° 82 M 0058 - 0044 Val de Gris : dossiers n° 82 m 0041 - 0042 - 0043 -0045...

Cote : 1817 W 188

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Haute-Amance : dossiers n° 82 M 0159 Genevrières : dossiers n° 82 M 0146 Laneuvelle : dossiers n° 82 M 0157 Saint-Perregrin-sur-Vannon : dos...

Cote : 1817 W 191

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Permis de démolir Celsoy : dossiers n° 09 085 MH 002 Voisines : dossiers n° 54 585 LH 008 - 54 586 LH 001 Terre-Natale : dossiers n° 50 490 ...

Cote : 1817 W 208

Période : 1985 - 1990

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Vicq : dossiers n° 81 M 0174 - 0186 Saint-Perregrin-sur-Vannon : dossiers n° 81 M 0170 - 0177 - 0168 Val-de-Gris : dossiers n° 81 M 0161 - 0...

Cote : 1817 W 203

Période : 1981 - 1981

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Fayl-Billot : dossiers n° 82 M 0009 - 0014 Vicq : dossiers n° 82 M 001 Saint-Perregrin-sur-Vannon : dosssiers n° 82 M 0004 - 0016 Terre-Nata...

Cote : 1817 W 186

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Lavernoy : dossiers n° 82 M 0166 Arbigny-sous-Varennes : dossiers n° 82 M 0174 Vicq : dossiers n° 82 M 0177 Haute-Amance : dossiers n° 82 M ...

Cote : 1817 W 192

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Certificats d'urbanisme, registre de modifications de permis de construire Balesmes-sur-Marne : dossiers n° 03 691 LN 004 Voisine : dossiers...

Cote : 1817 W 212

Période : 1984 - 1993

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Champsevraine : dossiers n° 25 698 - Savigny : dossiers n° 24 599 - Neuilly-l'Evêque : dossiers n° 23 801 - 24 192 - 24 740 - 24 116 - Dampi...

Cote : 1817 W 222

Période : 1972 - 1973

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Rolampont : dossiers n° 82 M 0028 - 0035 - 0036 -0038 Arbigny-sous-Varennes : dossiers n° 82 M 0020 - 0019 Coiffy-le-Bas : dossiers n° 82 M ...

Cote : 1817 W 187

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Vicq : dossiers n° 82 M 084 Rolampont : dossiers n° 82 M 0073 - 0088 - 0090 -0095 - 0099 - 0106 Laneuvelle : dossiers n° 82 M 0072 Celsoy : ...

Cote : 1817 W 189

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Bannes : dossiers n° Saint-Vallier : dossiers n° 40 341 - Saint-Perregrin-sur-Vannon : dossiers n° 34 306 Haute-Amance : dossiers n° 32 675 ...

Cote : 1817 W 224

Période : 1990 - 2006

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W
Saint-Perregrin-sur-Vannon : dossiers n° 40 684 MA 010 - 002 - 001 - MC 004 - 007 - 014 - 016 - 017 - 019 MD 003 - 005 - 006 -008 -009 -013 ...

Cote : 1817 W 199

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction départementale du Territoire 1817 W

Saint-Perregrin-sur-Vannon

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