Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue Émile-Cartailhac

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Toulouse, rue Emile Cartailhac, aménagement du côté nord de la rue : correspondance, plan et coupre du bassin et de la fontaine du jardin Ca...

Cote : 77 J 45

Période : 1975 - 1981

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Toulouse, Résidence Cartailhac, 8-10-12 rue Emile Cartailhac : demande de permis de construire, photographies, plans masse et situation, pla...

Cote : 77 J 58

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Plan du troisième étage.

Cote : PG 1835

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Complexe sportif du Lycée Saint-Sernin, rue Emile Cartailhac, conception : plans du terrain et du lycée, croquis et calques, notes manuscrit...

Cote : 77 J 37

Période : 1962 - 1983

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Plan de l'étage courant.

Cote : PG 1834

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Plan du rez-de-chaussée.

Cote : PG 1833

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Toulouse, 8-10-12 rue Emile Cartailhac, rénovation.

Cote : 77 J 128

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Façade, rue J.Chalande.

Cote : PG 1836

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley

Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue Émile-Cartailhac

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