Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vourvenans (Trévenans, Territoire de Belfort, France)

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GeoNames : Vourvenans (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Période : 1826 - 1966

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
1834-1862

Cote : 106 Ed 1 D 1

Période : 1834 - 1862

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
1881-1910

Cote : 106 Ed 1 D 4

Période : 1881 - 1910

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
Extraits de délibérations.

Cote : 106 Ed 1 D 5

Période : 1885 - 1953

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.

Cote : 106 Ed 2 D 1

Période : 1904 - 1939

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
Polices d’assurances.

Cote : 106 Ed 4 D 2

Période : 1926 - 1964

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
1792-1802

Cote : 106 Ed 1 E 1

Période : 1792 - 1802

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
1843-1852

Cote : 106 Ed 1 E 6

Période : 1843 - 1852

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
1853-1862

Cote : 106 Ed 1 E 7

Période : 1853 - 1862

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans
1873-1882

Cote : 106 Ed 1 E 9

Période : 1873 - 1882

Fonds : 106 E dépôt - Vourvenans

Vourvenans (Trévenans, Territoire de Belfort, France)

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