Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavanatte (Territoire de Belfort, France)

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Chavanatte (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Chavanatte (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878-1928). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1832, 1843). Ecole, construction, en...

Cote : 2 O 24/3

Période : 1863 - 1937

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874). Location (1829-1932). Chasse, adjudications (1854-1937). Vaine pâture (1880, 1891). Adjud...

Cote : 2 O 24/4

Période : 1802 - 1937

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Affaires scolaires – Loisirs

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Voie publique, déneigement.

Cote : 2 O 24/7

Période : 1939 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Hygiène – Assistance

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1927). Secours à indigents (1870-1932).

Cote : 2 O 24/8

Période : 1870 - 1932

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Affaires militaires

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
An XI-1887

Cote : 2 O 24/11

Période : 1802 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
1838-1920

Cote : 7 S 116

Période : 1838 - 1920

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

Période : 1762 - 1989

Fonds : 24 E dépôt - Chavanatte

Chavanatte (Territoire de Belfort, France)

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