Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lepuix-Delle (Lepuix-Neuf, Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Lepuix-Neuf (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Forêt communale de Lepuix-Neuf.

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Délimitation, abornement (1841). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1928). Estimation des coupes, vingtième fo...

Cote : 7 M 733

Période : 1828 - 1940

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Lepuix-Neuf : minute et mise au net.

Cote : 1 C 101

Période : 1762 - 1762

Fonds : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Commune de Lepuix-Delle (5 feuilles).

Cote : 3 P 86

Période : 1824 - 1824

Fonds : 3 P - Cadastre
Administration

Période : 1928 - 1976

Fonds : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.
Constitution de l'affaire

Période : 1928 - 1976

Fonds : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.
Registre des délibérations.

Cote : 91 J 2

Fonds : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.
Journaux de caisse.

Cote : 91 J 10-14

Période : 1950 - 1973

Fonds : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.
janvier 1950-décembre 1957

Cote : 91 J 10

Période : 1950 - 1957

Fonds : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.
janvier 1950-décembre 1957

Cote : 91 J 11

Période : 1950 - 1957

Fonds : 91 J - Société de coopérative laitière de Lepuix-Delle.

Lepuix-Delle (Lepuix-Neuf, Territoire de Belfort, France)

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