Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames :
Auxelles-Bas (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Auxelles-Bas (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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Auxelles-Bas

Cote : 5 M 223

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
Forêt communale d'Auxelles-Bas.

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Abornement général, minute et copie.

Cote : 7 M 808-809

Période : 1852 - 1852

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.

Cote : 14 J 2

Période : 1838 - 1888

Fonds : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

Cote : 3 P 27

Période : 1810 - 1810

Fonds : 3 P - Cadastre
ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

Période : 1680 - 1857

Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-Bas
Pièces de procédure concernant Jacques Durin, maire d’Auxelles-Bas, accusé de malversations avec confirmations de ses fonctions.

Cote : 5 Ed BB 2

Période : 1783 - 1787

Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-Bas
1745

Cote : 5 Ed CC 2

Période : 1745 - 1781

Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-Bas
Terrier.

Cote : 5 Ed CC 10

Période : 1707 - 1707

Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-Bas
SERIE FF Justice, procédures, police

Période : 1680 - 1857

Fonds : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

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