Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Florimont (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames :
Florimont (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Florimont (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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1846

Cote : 6 M 169/3

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1851

Cote : 6 M 169/4

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1876

Cote : 6 M 169/9

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1901

Cote : 6 M 169/14

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1911

Cote : 6 M 169/16

Période : 1911 - 1911

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1926

Cote : 6 M 169/18

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
Florimont

Cote : 5 M 258

Période : 1797 - 1997

Fonds : 5 M - Santé publique et hygiène
Exploitation des coupes ordinaires (1905-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1940). Elagage, menus produits (1889-1935). Ch...

Cote : 7 M 708

Période : 1823 - 1940

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Cote : 7 M 1360

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Normanvillars : cens, mise au net.

Cote : 1 C 111

Période : 1762 - 1762

Fonds : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Florimont (Territoire de Belfort, France)

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