Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Barthélemy (Guadeloupe, France)

Source :

GeoNames : Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy

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"Une île morte. Chez les Normands de Saint-Barthélemy", par Odette Arnaud.

Cote : 1 J 132/2

Période : 1932 - 1932

Fonds : Manuscrits et pièces historiques (1493-2001)
Étude 1

Cote : 1 F 3554-3576

Période : 1882 - 1948

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
16 mars 1946-31 mars 1949

Cote : 1 F 3576

Période : 1946 - 1948

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
GABALI (Engelbert)

Cote : 1 F 3555

Période : 1925 - 1925

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
JASOR (Marius)

Cote : 1 F 3575

Période : 1945 - 1945

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
LEDÉE (Théodore)

Cote : 1 F 3557-3574

Période : 1927 - 1944

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
2 février-22 décembre 1932

Cote : 1 F 3562

Période : 1932 - 1932

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
22 janvier-28 décembre 1933

Cote : 1 F 3563

Période : 1933 - 1933

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
5 janvier-20 décembre 1937

Cote : 1 F 3567

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires
17 janvier-22 décembre 1939

Cote : 1 F 3569

Période : 1939 - 1939

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies : minutes et répertoires des notaires

Saint-Barthélemy (Guadeloupe, France)

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