Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Auvers (Essonne)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Auvers (Île-de-France, Essonne) - commune
Villeneuve-sur-Auvers (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bail pour un an de Pâques 1579 et moyennant 6 écus 2/3 des revenus de la cure Saint-Thomas de Villeneuve-sur-Auvers (91) par Jean Leverrier,...

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Procuration en blanc donnée par Laurent de Quilly, prêtre, naguère étudiant en l'Université, demeurant à présent à Villeneuve-sur-Auvers bai...

Cote : MC/ET/XXXIII/198

Période : 1582 - 1582

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Inventaires des titres et cueillerets du Mesnil-Racoin (canton de la Ferté-Alais, commune de Villeneuve-sur-Auvers), Retolu (canton de la Fe...

Cote : Q/1/*/1515/2-Q/1/*/1515/5

Période : 1779 - 1789

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Inventaire des titres de la seigneurie de Mesnil-Racouin.

Cote : Q/1/*/1515/2

Période : 1779 - 1779

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Inventaire des titres de la seigneurie de Retolu et Amerbois.

Cote : Q/1/*/1515/3, Q/1/*/1515/4

Période : 1780 - 1780

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Cueilleret des cens et rentes de Retolu et d'Amerbois.

Cote : Q/1/*/1515/5

Période : 1781 - 1789

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
Constitution, moyennant 600 livres, de 50 livres de rente assise sur 5 maisons à Paris, rue Saint-Victor et sur la seigneurie de Villeneuve-...

Cote : MC/ET/XXXIII/47

Période : 1562 - 1562

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Bail pour 3 ans de la Toussaint 1567 et moyennant 80 livres par an du revenu de la cure de Villeneuve-sur-Auvers (91), diocèse de Sens, par ...

Cote : MC/ET/XXXIII/52

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)

Villeneuve-sur-Auvers (Essonne)

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