Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Motte-en-Bauges (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
La Motte-en-Bauges (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
La Motte-en-Bauges (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes, captage, assainissement, pompage, amélioration des ...

Cote : 1331W 37

Période : 1974 - 1986

Fonds : 1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable
Paroisse de la Motte-en-Bauges. 1679-1924 (48F 997-1010)

Cote : 48F 997-1010

Période : 1679 - 1924

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Relations avec la hiérarchie. Visites pastorales. - Procès verbaux et correspondance : 16 pièces papier ; note relative au cérémonial de réc...

Cote : 48F 997

Période : 1764 - 1900

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. - Etat des âmes : registre.

Cote : 48F 998

Période : 1776 - 1858

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. Adminstration des sacrements. - Mariage : note, notification, correspondances (1836-1860) : 14 pièces papier ; dispenses (1...

Cote : 48F 999

Période : 1831 - 1864

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. Ecoles. - Ecole des filles : actes d'homologation et de délégation de l'administration des rentes attribuées (1839, 1840) :...

Cote : 48F 1000

Période : 1840 - 1859

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. Confréries. - Etat des comptes des confréries du Saint-Sacrement et du Saint-Rosaire : registre.

Cote : 48F 1001

Période : 1831 - 1912

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. Confréries. - Listes nominatives des membres des confréries du Saint-Sacrement (1836-1837), Propagation de la foi, du Saint...

Cote : 48F 1002

Période : 1836 - 1891

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. Œuvres d'assistance et de charité. - Délibération du Conseil de Charité (1833) : 1 pièce papier ; lettres de l'archevêque d...

Cote : 48F 1003

Période : 1833 - 1886

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Biens de la paroisse. Biens mobiliers. - Inventaire des biens mobiliers et immobiliers (1833-1845) : 6 pièces papier ; lustre : correspondan...

Cote : 48F 1004

Période : 1833 - 1904

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.

La Motte-en-Bauges (Savoie, France)

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