Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Motte-en-Bauges (Savoie, France)

Source :

GeoNames : La Motte-en-Bauges (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

265 contenus liés

Déclaration d'utilité publique, expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1279W 80

Période : 1975 - 1985

Fonds : 1279W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Installations classées
Type de délit : homicide, violences. Résumé de l'affaire : Altercation entre un huissier et trois individus sur une planche franchissant le ...

Cote : 2B 11245

Période : 1702 - 1702

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols avec effraction. Résumé de l'affaire : Deux individus, "réputés francs coquins dans les Bauges", sont soupçonnés d'avoi...

Cote : 2B 11308

Période : 1787 - 1787

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : recouvrement de créances. Résumé de l'affaire : Procédure concernant le remboursement d'une vente d'un capital de 80 livres ...

Cote : 2B 13145

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : recouvrement de créances. Résumé de l'affaire : Conflit financier entre deux habitants des Bauges

Cote : 2B 13276

Période : 1784 - 1784

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Soirée arrosée entre amis qui dégénère et se termine par un coup de sabre fatal. procédure l...

Cote : 2B 13536

Période : 1707 - 1707

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Testament clos de : Balthazard BERTHOUD.

Cote : 6FS 2333

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 35

Période : 1987 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Motte-en-Bauges (la). 1946-1968 (954W 444-446)

Cote : 954W 444-446

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 444

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

La Motte-en-Bauges (Savoie, France)

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