Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villette (Aime-la-Plagne, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Villette (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 1 : fourniture de carburant année 2005, SA les Fils de Jules BIANCO ; n 2 : chemin départemental 19, parava...

Cote : 1547W 8

Période : 1985 - 1985

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : vol d'un sac de blé dans un moulin

Cote : 2B 10485

Période : 1740 - 1740

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures, injures. Résumé de l'affaire : Un paysan de Villette est grièvement blessé lors d'une rixe devant son do...

Cote : 2B 10546

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol abigéat, vol. Résumé de l'affaire : Arrestation d'un couple de vendeurs de verres, suspect d'avoir volé un mulet.

Cote : 2B 14940

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Aime (Villette). 1946-1968 (954W 810-811)

Cote : 954W 810-811

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 810

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 811

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Aime. 1946-1968 (954W 13-14)

Cote : 954W 13-14

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 13

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 14

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Villette (Aime-la-Plagne, Savoie, France)

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