Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-de-Rotherens (Saint-Genix-les-Villages, Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-de-Rotherens (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité
Saint-Maurice-de-Rotherens (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie) - commune

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Registre paroissial : sépultures. - Saint-Maurice-de-Rotherens.

Cote : 3E 1571

Période : 1842 - 1860

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. - Saint-Maurice-de-Rotherens.

Cote : 3E 3372

Période : 1879 - 1900

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures (1779-1791). Registre d'état civil : naissance (1802-1812), publications de mariages (1...

Cote : 3E 249

Période : 1779 - 1812

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Saint alban de montbel et Lepin, mariages...

Cote : 3E 815

Période : 1820 - 1820

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (naissances, mariages), Attignat-Oncin (naissances), ...

Cote : 3E 822

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Saint Genix, Avressieux, Champagneux, Gerbaix et Marcieux, Gresin, Novalaise et Nanc...

Cote : 3E 844

Période : 1828 - 1837

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Livre de transports 2e volume.

Cote : C 5593

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Sainte-Marie-d'Alvey : A301 à A972. Saint-Maurice-de-Rotherens : A1 à A45...

Cote : 1627W 412

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Saint-Maurice-de-Rotherens : A451 à A1440.

Cote : 1627W 413

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
LA SAVOIE TOURISTIQUE - Environs de St-Genix-sur-Guiers - St-MAURICE-de-RHOTHERENS - Les Ruines du Château

Cote : 2Fi 5353

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées

Saint-Maurice-de-Rotherens (Saint-Genix-les-Villages, Savoie, France)

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