Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcel (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Marcel (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Type de délit : coups et blessures avec couteau. Résumé de l'affaire : Sur le grand chemin qui va en Haute-Tarentaise, accrochage entre deux...

Cote : 2B 10526

Période : 1751 - 1751

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : amende judiciaire non payée. Résumé de l'affaire : Un plaideur a perdu son procès mais refuse de s'acquitter des frais qu'il...

Cote : 2B 10471

Période : 1741 - 1741

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : infanticide. Résumé de l'affaire : Une servante, enceinte de son maître, accouche d'un enfant qu'elle étrangle et enterre da...

Cote : 2B 10594

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : vol dans une maison

Cote : 2B 10705

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : violences. Résumé de l'affaire : un garde vigne se fait sérieusement blessé par un Piémontais qui volait des raisins et des ...

Cote : 2B 10716

Période : 1778 - 1778

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Victime accidentellement tuée par un coup de fusil dont la gâchette était attachée à un fil ...

Cote : 2B 10722

Période : 1771 - 1771

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 72

Période : 1990 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Saint-Marcel. 1946-1968 (954W 641-643)

Cote : 954W 641-643

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 641

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 642

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Saint-Marcel (Savoie, France)

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