Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Chapelles (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Les Chapelles (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Chapelles (Les) ; Croix de cimetière

Cote : D/1996/25/832-37

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Chapelles (Les) ; Eglise Saint-Martin

Cote : D/1996/25/832-38

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Type de délit : fausse monnaie. Résumé de l'affaire : Un étranger, avec un autre compagnon, achète deux juments avec de la fausse monnaie

Cote : 2B 10630

Période : 1764 - 1764

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : injures verbales. Résumé de l'affaire : Conflit entre les confrères du Très Saint Sacrement et le curé et son vicaire au suj...

Cote : 2B 10734

Période : 1784 - 1784

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Testament ouvert de : Pierre Antoine FLANDIN.

Cote : 6FS 166 folio 1

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Pierre Marie VAUDREY.

Cote : 6FS 2461

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Marie ROse VAUDEY LAURENDOZ.

Cote : 6FS 2515

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Chapelles (les). 1946-1968 (954W 190-193)

Cote : 954W 190-193

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 190

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 191

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Les Chapelles (Savoie, France)

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