Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-du-Pré (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame-du-Pré (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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NOTRE-DAME-DU-PRE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
NOTRE-DAME-DU-PRE. - Archives paroissiales non déposées : AP NOTRE-DAME-DU-PRE

Cote : AP NOTRE-DAME-DU-PRE

Période : 1793 - 1806

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
NOTRE-DAME-DU-PRE. - Archives paroissiales non déposées : AP NOTRE-DAME-DU-PRE-1

Cote : AP NOTRE-DAME-DU-PRE-1

Période : 1806 - 1821

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
NOTRE-DAME-DU-PRE. - Archives paroissiales non déposées : AP NOTRE-DAME-DU-PRE-2

Cote : AP NOTRE-DAME-DU-PRE-2

Période : 1821 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Dossiers de marchés soldés. - n° 31 : route départementale 201, reconstruction du pont sur le ruisseau de Dongirard au point repère 33.200, ...

Cote : 1547W 143

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 101

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Livrets journaliers et livrets d'ordre pour la gestion et la surveillance quotidienne des forêts.

Cote : 1432W 82

Période : 1923 - 1949

Fonds : 1432W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Livrets journaliers
Moûtiers. - Etat des bois existant dans les communes du mandement de Moûtiers.

Cote : 5FS 662

Période : 1823 - 1823

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise
Moûtiers. - Consigne des bois. Mandement de Moûtiers.

Cote : 5FS 669

Période : 1823 - 1823

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise
Moûtiers. - Consigne des bois. Mandement de Moûtiers.

Cote : 5FS 670

Période : 1823 - 1823

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise

Notre-Dame-du-Pré (Savoie, France)

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