Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aigueblanche (Grand-Aigueblanche, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Aigueblanche (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Plans cadastraux du premier cadastre français.

Cote : 3P 7328

Période : 1883 - 1883

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 1177

Période : 1885 - 1885

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 1179

Période : 1913 - 1952

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 1368

Période : 1887 - 1887

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Cadastre, Villargerel

Cote : 3P 1770-1776;3P 7380

Période : 1884 - 1959

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 1772

Période : 1886 - 1913

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Unités touristiques nouvelles : dossiers communaux.

Cote : 1177W 74

Période : 1983 - 1986

Fonds : 1177W - Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement - Bureau de l'Environnement de l'Aménagement de l'Urbanisme
Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1177W 202

Période : 1979 - 1984

Fonds : 1177W - Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement - Bureau de l'Environnement de l'Aménagement de l'Urbanisme
Fonds d'aménagement urbain, études diverses.

Cote : 1228W 9

Période : 1977 - 1979

Fonds : 1228W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Fonds d'aménagement urbain
Recensements agricoles de 1942-1944 : fichier provisoire des exploitations agricoles.

Cote : 997W 1

Période : 1942 - 1944

Fonds : 997W - Economie - INSEE - Recensements

Aigueblanche (Grand-Aigueblanche, Savoie, France)

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