Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Beaubourg (rue)

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Contrat de mariage entre Charles Frédéric David Loupy, serrurier en bâtiments, demeurant 14, rue Beaubourg, et Caroline Irma Lelièvre, sans ...

Cote : MC/ET/LXXIX/738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Théodore Frédéric CHARDON, 22 novembre 1855 - 17 octobre 1866 (étude LXXIX)
Beaubourg (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/14

Période : 1842 - 1842

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Vente sous condition suspensive par Gino Goti, représentant de commerce demeurant 9, rue Paul Saunière, agissant comme commissaire-gérant pr...

Cote : MC/ET/CXVI/1864

Période : 1944 - 1944

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Contrat de mariage entre Pierre Poinsset, maître paumier, demeurant rue Beaubourg, paroisse Saint-Merri, fils de Pierre Poinsset, décédé, pa...

Cote : MC/ET/LXVIII/124

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas HERBIN, 2 juillet 1634 - décembre 1636 (étude LXVIII)
De Bondy, de Brancas-Céreste, de Brancas-Villars, Camus, Carpentier-Méricourt, Charamont.

Cote : MC/DC/XCI/52

Période : 1798 - 1933

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCI (1353-1942)
Beaubourg (rue)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Beaubourg (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/9

Période : 1837 - 1837

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Beaubourg (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/10

Période : 1838 - 1838

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Beaubourg (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/34

Période : 1857 - 1857

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Vente sous condition suspensive par Jean Salomon, pharmacien et Marcelle Juliette Raymonde Prévot son épouse, demeurant 98, rue Beaubourg, d...

Cote : MC/ET/XCIV/3033

Période : 1941 - 1941

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)

Paris (Paris, France) -- Beaubourg (rue)

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