Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dauphine (place)

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Dauphine (place)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Dauphine (place)

Cote : F/2(II)/SEINE/33

Période : 1856 - 1856

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Quittance par Louis Aimable Guedras, maître maçon, demeurant 27, rue de Charonne, assisté d’Armand Nicolas François Colmet, avoué, demeurant...

Cote : MC/ET/VII/720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Maximilien Simon, inspecteur des postes, demeurant 10, place Dauphine, et ...

Cote : MC/ET/VII/730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Dauphine (place)

Cote : F/2(II)/SEINE/27

Période : 1850 - 1850

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Dauphine (place)

Cote : F/2(II)/SEINE/35

Période : 1858 - 1858

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Liquidation et partage de la succession de Louise Bréguet, veuve de Ludovic Halévy, homme de lettres, membre de l'Académie française, comman...

Cote : MC/ET/CXVII/1862

Période : 1930 - 1931

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Émile DELAPALME, 3 janvier 1929 - 31 décembre 1945 (étude CXVII)
Mainlevée par Louis Charles Edgard Mauprivez, ingénieur caminologiste, manufacturier des foyers et calorifères, demeurant 67, rue du Faubour...

Cote : MC/ET/VII/733

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par Madeleine Henriette Radot, femme de Louis Romain Guilloteaux, employé, ancien marchand de bois, avec lequel elle demeure à V...

Cote : MC/ET/VII/786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par Achille Louis Joachim Sébastien Hippolyte Barthe, demeurant 6bis, rue Richer, à Jean François Devoulx, demeurant 27, place D...

Cote : MC/ET/VII/727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

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