Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Pépinière (rue de la)

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Prorogation de bail par la companie d'assurances "La France" à Émile Guillaume Tabel et Joséphine Pauline Pierron, son épouse, coiffeurs-par...

Cote : MC/ET/XXXIV/1612

Période : 1911 - 1911

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Pépinière (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/26

Période : 1849 - 1849

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Notoriété après le décès de Jean Louis Simon, en son vivant carrossier demeurant au 40 rue de la Pépinière.

Cote : MC/ET/VII/775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Substitution par Charles Armand Pillault Laboissière, avoué, demeurant 5, rue du Coq-Héron, et Jules Edouard Poisson-Seguin, avoué, demeuran...

Cote : MC/ET/VII/727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Heim, Herz, Herzenberg, Heulle, Hivert, Huguenot, Humbert, James, Jannekeyn.

Cote : MC/DC/XCV/114

Période : 1844 - 1951

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Pépinière (rue de la)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Pépinière (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/3

Période : 1798 - 1798

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Pépinière (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/33

Période : 1855 - 1855

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Pépinière (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/34

Période : 1857 - 1857

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Inventaire après le décès de Jean Louis Simon, en son vivant carrossier demeurant au 40 rue de la Pépinière.

Cote : MC/ET/VII/775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Paris (Paris, France) -- Pépinière (rue de la)

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