Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Saintonge (rue de)

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Saintonge (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/7

Période : 1835 - 1835

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Saintonge (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/18

Période : 1845 - 1845

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Transport par François Hippolyte Meslier, rentier demeurant au 19 rue Neuve-Bréda, à François Mongoust, propriétaire demeurant au 44 rue de ...

Cote : MC/ET/VII/769

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Saintonge (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/6

Période : 1833 - 1833

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Procuration par Joseph Dorson Emile Raingo, propriétaire, à sa femme, Joséphine Isabelle Condelé, demeurant ensemble 43, rue de Saintonge.

Cote : MC/ET/VII/788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Inventaire après décès de Felicité Chaillou, veuve en premières noces de Jean-Michel Lobjoy, et épouse en secondes noces de Annet Durieux, r...

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Contrat de mariage entre Henri Émile Joseph Desgratoulet, employé aux pompes funèbres, demeurant 21, rue Louis Braille, et Claire Marguerite...

Cote : MC/ET/XXXIV/1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Saintonge (rue de)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Saintonge (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/4

Période : 1827 - 1827

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Saintonge (rue de)

Cote : F/2(II)/SEINE/33

Période : 1855 - 1855

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...

Paris (Paris, France) -- Saintonge (rue de)

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