Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-lès-Briis (Essonne)

Source :

GeoNames :
Fontenay-lès-Briis (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontenay-lès-Briis (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bail à rente par Jean Le Maistre, chevalier seigneur de Ferrières et de Crucehours, demeurant à Paris en la rue des Maçons, à Nicolas Le Gra...

Cote : MC/ET/LXXIII/346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Dépôt judiciaire du testament olographe de Charles Louis Auguste Cousin, fait à Paris, le 15 juin 1883 à la suite de son décès survenu en so...

Cote : MC/ET/XCVI/1115

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Fernand CHEVILLARD, 23 mai 1883 - 31 décembre 1903 (étude XCVI)
Devis et marché par Jean Duchesne, maître serrurier à Paris, envers Pierre de Ficte, sieur de Soucy, conseiller du roi, pour la fourniture d...

Cote : MC/ET/CVII/15

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude TROUVÉ, 12 septembre 1566 - 10 octobre 1608 (étude CVII)
Promesse de Thomas Le Fort, fendeur de grès à Fontenay-lès-Brys, à Jean de Baillon, seigneur de Marivaulx, et receveur des tailles et aides ...

Cote : MC/ET/XIX/179

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
1499, 7 décembre. Vente par Macé Bouchiert et sa femme à Guillaume Suffleau, avocat en Parlement, de terres à Fontenay-lès-Briis, moyennant ...

Cote : MC/ET/XX/1

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Ratification de l'accord passé par André de Gèvres, chanoine de Saint-Germain-l'Auxerrois, procureur d'Antoine Sanguin, cardinal de Meudon, ...

Cote : MC/ET/XIX/164

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Vacherot, Henri Marcel (1862-....)

Cote : 19800035/752/85261

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Contrat de mariage entre Jean Normant, marchand fripier, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Nicolas des Champs, fils de Guillaume Nor...

Cote : MC/ET/CV/134

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hilaire LYBAULT, 10 juin 1580 - 3 août 1621 (étude CV)
Donation par Marguerite Lefort, veuve de Michel du Bout, boucher, à Paris, actuellement domiciliée à Fontenay-lés-Briis, à Thomas Lefort, ca...

Cote : MC/ET/XXXIII/21

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Bail à rente par Jean Le Maistre, chevalier seigneur de Ferrières et de Crucehours, demeurant à Paris, à Nicolas Legrad, jardinier et concie...

Cote : MC/ET/LXXIII/346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Fontenay-lès-Briis (Essonne)

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