Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-d'Arc (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-d'Arc (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1177W 195

Période : 1969 - 1985

Fonds : 1177W - Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement - Bureau de l'Environnement de l'Aménagement de l'Urbanisme
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 50

Période : 1946 - 1973

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Cadastre rénové, Saint-Martin-d'Arc. 1948-1974 (1280W 308-310)

Cote : 1280W 308-310

Période : 1948 - 1974

Fonds : 1280W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie - Cadastre
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (dite matrice grise) : comptes des propriétaires par ordre alphabétique (E à R).

Cote : 1280W 309

Période : 1948 - 1974

Fonds : 1280W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie - Cadastre
St-MICHEL. - Le Fort du Télégraphe - Route de St-Michel - à Valloire - Commune de St-Martin-d'Arc

Cote : 2Fi 6979

Période : 1906 - 1906

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 17

Période : 1927 - 1984

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Plan dressé à la requête de M. le conseiller Oudart, commis pour la visite des lieux litigieux entre la commune de Saint Nartin d'Arc, appel...

Cote : 1Fi 236

Période : 1865 - 1865

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Permis de construire de la subdivision de Saint-Michel-de-Maurienne.

Cote : 1289W 12

Période : 1975 - 1983

Fonds : 1289W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Michel-de-Maurienne - Permis de constru...
Certificats d'urbanisme de la subdivision de Saint-Michel-de-Maurienne.

Cote : 1289W 14

Période : 1982 - 1983

Fonds : 1289W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Michel-de-Maurienne - Permis de constru...
Familles diverses de Saint-Martin-d'Arc, et particulièrement familles Perrier, Bosserand, Albrieux, Bernard, Perillat, Thomasset. XVIIe-XVII...

Cote : 14F 5

Période : 1600 - 1800

Fonds : 14F - Fonds Séraphin ROCHET.

Saint-Martin-d'Arc (Savoie, France)

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