Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-de-Briançon (La Léchère, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame-de-Briançon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Me-N

Cote : 152 J 338

Période : 1967 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
1953, 1967-1977.

Cote : 152 J 338

Période : 1967 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Notre-Dame-de-Briançon : note, correspondance.

Cote : 152 J 403

Période : 1964 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Notre-Dame-de-Briançon : contrats de gérance, avenant à un contrat de gérance, engagement, attestation d'adhésion à la circulaire spéciale s...

Cote : 152 J 455

Période : 1964 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Notre-Dame-de-Briançon. - Affaire Bouyer : règlement d'inventaire, demande de crédit, bon de commande à l'Union coopérative du crédit ménage...

Cote : 152 J 505

Période : 1970 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 101

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 181

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 182

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Livrets journaliers et livrets d'ordre pour la gestion et la surveillance quotidienne des forêts.

Cote : 1432W 81

Période : 1944 - 1955

Fonds : 1432W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Livrets journaliers
Registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1149W 64

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale

Notre-Dame-de-Briançon (La Léchère, Savoie, France)

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