Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien-Mont-Denis (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Julien-Mont-Denis (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Délibérations.

Cote : 90Edépôt 1

Période : 1690 - 1693

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Délibérations.

Cote : 90Edépôt 2

Période : 1781 - 1788

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Correspondances, pièces diverses.

Cote : 90Edépôt 3

Période : 1580 - 1789

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Correspondances, pièces diverses.

Cote : 90Edépôt 4

Période : 1701 - 1800

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Créance de la communauté de Lanslevillard sur Saint Julien.

Cote : 90Edépôt 5

Période : 1701 - 1782

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Créance de la communauté de Saint Julien.

Cote : 90Edépôt 6

Période : 1656 - 1793

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Dettes, obligations, quittances.

Cote : 90Edépôt 7

Période : 1656 - 1772

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Dettes, obligations, quittances.

Cote : 90Edépôt 8

Période : 1691 - 1768

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Procès entre la commune et Basilice Michel.

Cote : 90Edépôt 9

Période : 1735 - 1798

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien
Procès entre le curé de Saint Julien et Basilice Bernard au sujet de la chapelle de Saint Bernard de Menthon.

Cote : 90Edépôt 10

Période : 1718 - 1727

Fonds : 90Edépôt - Archives communales : Saint-Julien

Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie, France)

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