Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-Mont-Denis (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

514 contenus liés

SAINT-JULIEN-MONTDENIS. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-JULIEN-MONTDENIS. - Registre paroissial non déposé : RP SAINT-JULIEN-MONTDENIS

Cote : RP SAINT-JULIEN-MONTDENIS

Période : 1732 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Photographies de la Reconstruction en Maurienne. Fonds du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme - Service régional de la Savoie, ...

Cote : 5Fi 7

Période : 1945 - 1950

Fonds : 5Fi - Albums iconographiques.
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Moûtiers : 97-46, société SITOM, Région de Moûtiers...

Cote : 1477W 5

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Saint-Julien-Montdenis : 87-11, SIRTOM de Maurienne...

Cote : 1477W 30

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Dénombrement pour la gabelle du sel. Baillage de Ternier et mandement de Gaillard.- Paroisses de Ville-la-Grand (et Puplinge), de Juvigny, d...

Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Un habitant de Saint-Julien aurait volé ses voisins

Cote : 2B 10102

Période : 1732 - 1732

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : jeune valet qui a volé le coffre du fils de son maître. procédure incomplète.

Cote : 2B 10155

Période : 1743 - 1743

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols nocturnes. Résumé de l'affaire : Un paysan de Villargondran est suspecté de commettre des vols

Cote : 2B 10169

Période : 1757 - 1757

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : vols de deux vieux chaudrons dans un chalet d'alpage pour les revendre à des chaudronniers

Cote : 2B 10179

Période : 1749 - 1749

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie, France)

514 contenus liés

Liens