Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien-Mont-Denis (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Julien-Mont-Denis (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Affranchissement par le duc de Savoie pour les communautés de Saint-Michel, Saint-Martin-d'Arc, Saint-Matin-de-la-Porte, Valmenier, Orelle, ...

Cote : 233Edépôt 1

Période : 1529 - 1675

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Actes de l'assemblée générale et des syndics.

Cote : 233Edépôt 2-6

Période : 1549 - 1789

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Correspondance générale.

Cote : 233Edépôt 6

Période : 1611 - 1781

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Quittances et pièces de comptes.

Cote : 233Edépôt 13

Période : 1710 - 1797

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Cadastre de 1680

Cote : 233Edepot 18-19

Période : 1680 - 1726

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Reges ou Registre des déclarations.

Cote : 233Edépôt 18

Période : 1680 - 1680

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Tabelle.

Cote : 233Edépôt 20

Période : 1738 - 1738

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Forêts et pâturages.

Cote : 233Edépôt 26-29

Période : 1317 - 1777

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Transactions et albergements sur les forêts et pâturages de Montdenis (cartulaire). Parchemins n° 29 à 41

Cote : 233Edépôt 27

Période : 1444 - 1516

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis
Montagne de Vallorsière sur Saint-Martin de Belleville (1605-1691). Contrats d'albergement (s.d., 1588-1691). Bans et règlement pour les pât...

Cote : 233Edépôt 29

Période : 1584 - 1777

Fonds : 233Edépôt - Archives communales : Montdenis

Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie, France)

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