Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Marches (Porte-de-Savoie, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Les Marches (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 50 : chemin départemental 78, calibrage à l'amont de Fontcouverte, entreprise MANCUSO ; n 51 : chemin dépar...

Cote : 1547W 10

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Cimetières : construction, agrandissement et aménagement.

Cote : 978W 3

Période : 1960 - 1969

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Testament ouvert de : Jacques BAL.

Cote : 6FS 162 folio 127

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joséphine REY.

Cote : 6FS 2518

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 33

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 34

Période : 1988 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Marches (les). 1946-1968 (954W 379-381)

Cote : 954W 379-381

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 379

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 380

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 381

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Les Marches (Porte-de-Savoie, Savoie, France)

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