Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie, France)

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GeoNames : Saint-Paul (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Plans cadastraux du premier cadastre français.

Cote : 3P 7264

Période : 1923 - 1923

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Plans cadastraux du cadastre rénové.

Cote : 3P 7265

Période : 1946 - 1946

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
St-PAUL-sur-YENNE - Château de la Terrosière

Cote : 2Fi 6507

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
St-PAUL-sur-YENNE. - Château de la Terrosière - Au fond : La Dent du Chat (1400 m)

Cote : 2Fi 579

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
St-PAUL-sur-YENNE. - Château de Choisel et les Moironds

Cote : 2Fi 580

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Saint-Paul-sur-Yenne.

Cote : 1628W 49

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1628W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre : concordances cadastrales.
Tables décennales : Naissance, Mariages, Décès. - Aiguebelette, Aillon le Jeune, Aillon le Veux, Albens, Ansigny, Apremont, Arbin, Arith, At...

Cote : 3E 4506

Période : 1913 - 1922

Fonds : 3E - Registres d'état-civil (1881-1937)et Tables décennales (1903-1932) de l'arrondissement de Chambéry.
Tables décennales : Naissance, Mariages, Décès. - Bissy, Bourdeau, Bourget du Lac, Chapelle du Mont du Chat (la), Chambéry le Vieux, Cognin,...

Cote : 3E 4509

Période : 1903 - 1912

Fonds : 3E - Registres d'état-civil (1881-1937)et Tables décennales (1903-1932) de l'arrondissement de Chambéry.
Registre paroissial : Naissances : Yenne, Saint Jean de Chevelu, Saint Paul sur Yenne, La Balme, Traise, Loisieux, Saint Martin du Villard, ...

Cote : 3E 851

Période : 1816 - 1826

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : Mariages : Yenne, Saint Jean de Chavelu, Saint Paul sur Yenne, la Balme, Traize, Loisieux, Saint Martin du Villard, Sa...

Cote : 3E 852

Période : 1816 - 1826

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie, France)

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