Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Georges-d'Hurtières (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Georges-d'Hurtières (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Saint-Georges-d'Hurtières (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Impôt sur le revenu et impôts locaux : rôles généraux.

Cote : 1435W 35

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1435W - Finances - Trésorerie générale de Savoie - Impôts
Registre paroissial : mariages. - Saint-Georges-des-Hurtières.

Cote : 3E 2512

Période : 1842 - 1860

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : sépultures. - Saint-Georges-des-Hurtières.

Cote : 3E 2514

Période : 1851 - 1860

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Affaires communales. - Saint-Georges-d'Hurtières.

Cote : 3Z 494

Période : 1951 - 1956

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Permis de construire et certificats d'urbanisme de la subdivision d'Aiguebelle.

Cote : 1314W 29

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1314W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aiguebelle - Permis de construire
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 279

Période : 1622 - 1623

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 281

Période : 1629 - 1630

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 3E 282

Période : 1630 - 1631

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Saint-Georges-des-Hurtières.

Cote : 3E 388

Période : 1720 - 1791

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial. - Paroisse d'Aiguebelle, d'Argentine, de Beaune, de Bessans, de Bonneval sur Arc, de Bonvillard, de Bonvillaret, de Bou...

Cote : 3E 433

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Saint-Georges-d'Hurtières (Savoie, France)

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