Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sigismond (Albertville, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sigismond (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Type de délit : coups et blessures avec couteau. Résumé de l'affaire : Un jeune homme poignarde son camarade au bras sous le prétexte qu'il ...

Cote : 2B 12360

Période : 1792 - 1792

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures, excès. Résumé de l'affaire : Coups et blessures entre voisins entretenant depuis longtemps des rapports ...

Cote : 2B 13833

Période : 1766 - 1766

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : fratricide. Résumé de l'affaire : Trois frères quittent ensemble la foire de Cluses pour revenir à leur domicile, à Saint-Si...

Cote : 2B 14316

Période : 1724 - 1724

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols abigéats. Résumé de l'affaire : Déjà condamné à 20 ans de galères pour le vol d'un cheval à Cordon en 1772, puis gracié...

Cote : 2B 14937

Période : 1775 - 1775

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 143

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 58

Période : 1945 - 1976

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
SAVOIE TOURISME - SAINT-SIGISMOND, ALBERTVILLE et CONFLANS

Cote : 2Fi 8089

Période : 1942 - 1942

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Cadastre, Albertville et Saint-Sigismond

Cote : 3P 7386-7387

Période : 1877 - 1970

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Plans cadastraux du premier cadastre français.

Cote : 3P 7386

Période : 1877 - 1877

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Plans cadastraux du cadastre rénové.

Cote : 3P 7387

Période : 1970 - 1970

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Saint-Sigismond (Albertville, Savoie, France)

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