Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champ-Laurent (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Champ-Laurent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Champ-Laurent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Recensement agricole de 1946 : feuilles d'exploitation agricole ou forestière.

Cote : 991W 10

Période : 1946 - 1946

Fonds : 991W - Economie - INSEE - Recensement
Cadastre rénové, Champ-Laurent.- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (dite matrice grise) : liste alphabétique et annuell...

Cote : 1280W 651

Période : 1935 - 1974

Fonds : 1280W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie - Cadastre
Commune de Chamoux.

Cote : 107S 74

Période : 1866 - 1866

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Commune de Champlaurent.

Cote : 107S 77

Période : 1883 - 1883

Fonds : 107S - Fonds du service des Mines. - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales et de suivi sur les carrières aban...
Testament ouvert de : Pierre GROS.

Cote : 2B 3761 folio 195

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

Champ-Laurent (Savoie, France)

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